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PLU

Plan local d'urbanisme (PLU)

Le vendredi 3 juillet 2009, en réunion publique la commission PLU et le cabinet EPODE ont présenté conjointement, en présence de l''équipe municipale, le diagnostic de la commune, première étape dans l''élaboration du Plan Local d''Urbanisme (PLU).

La commune a été décrite comme une commune rurale, à dominante agricole, située à proximité de l''A43 et des pôles urbains de Pont de Beauvoisin, de La Tour du Pin et de Chambéry. Les hameaux, nombreux et dispersés sur l''ensemble du territoire communal, se sont créés au fil des ans autour des exploitations agricoles.

Le diagnostic a mis l''accent sur la nécessité de définir un objectif de population à l''horizon 2020, de recentrer l''urbanisation sur les pôles d''habitation en développant le logement locatif, pour protéger les espaces agricoles, les paysages et le cadre de vie communal, de limiter le mitage en optimisant les réseaux existants, de respecter le SCOT (schéma de cohérence territorial) de l'Avant-Pays-Savoyard en cours d'élaboration (http://scotaps.canablog.com/).

Le diagnostic a permis de préciser les principaux enjeux du PLU : recentrer l''urbanisation sur les pôles d''habitation en mettant en avant la centralité du chef-lieu, préservation des exploitations agricoles existantes et des espaces naturels (notamment les ruisseaux du Guiers et du Thiers), maintien d''une population active grâce à l''accueil de nouvelles activités artisanales et industrielles en prolongement de la zone de la Baronnie, proposer une offre de services et d''équipements en adéquation avec la population communale, tout en limitant la consommation de l'espace, en développant des transports en communs et la sécurisation des itinéraires pédestres et cyclables, respectueux de l''environnement.

Rappel : les demandes de modifications de zonage des terrains ne seront plus acceptées après le 31/12/2009.


Le Projet d''Aménagement et de Développement Durable (PADD) a été présenté en réunion publique le jeudi 21 janvier 2010. Le conseil municipal l'a validé le 22 février.

La troisième phase concernant les zonages et le règlement a commencé et se poursuivra jusqu'à la fin de l'année 2010.


ETAPES PREVISIONNELLES DU  PLU                                                                                REALISATIONS

1) Phase 1 : Diagnostic territorial : juillet 2009                                                                                            Juillet 2009


2/ Phase 2 : PADD (Plan d'aménagement et de développement durable) : janvier-février 2010                     Février 2010


3/ Phase 3 : Zonage, règlement, schémas d'aménagement : mars à novembre 2010                                      Mars 2010 - Mai 2011


4/ Phase 4 : Constitution du dossier, arrêt et approbation : 1er semestre 2010                                           2ème semestre 2011


5/ Phase 5 : Enquête publique : fin 1er semestre 2010                                                                                Fin 2ème semestre 2011


Phase 1 : Documents Diagnostic 

 Consulter le Diagnostic p1
   

 Consulter le diagnostic p2
   

 Consulter le diagnostic p3
   

 Consulter le diagnostic p4
   

Phase 2 : Document PADD


 Consulter le PADD p1
   

 Consulter le PADD p2
   

3/ Phase 3 : Zonage, règlement, schémas d'aménagement : septembre 2010 à fin 2011

La commission est entrée dans la phase 3 en mars 2010. Après la définition des zonages (mars-septembre), elle est en cours d'écriture des différents règlements.

Ce travail va prendre un peu de retard, car la commission est en attente de l'avancée du Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) de l'Avant-Pays-Savoyard (le PADD du SCOT est prévu en octobre 2011) et des schémas directeurs d'assainissement qui viennent seulement d'être lancés par le SIEGA).

Le rendu au public ne pourra se faire avant de connaître toutes ces informations (vers mi 2012).


 
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